Documents&nbsp; STATUT JURIDIQUE | enregistrements trouvés : 73

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Créer un outil d'évaluation des conditions de bien être pour un cheval de type "selle", en tenant compte de son état sanitaire, corporel, et de son environnement DEPERSIN, Florence | VetAgro Sup Campus Agronomique de Clermont 01/09/2011 Nouveau

Thèse - Mémoire

- 42 p. + ann.
Cote : 31554

BIEN ETRE ; CHEVAL ; ETAT CORPOREL ; COMPORTEMENT DE L'ANIMAL ; ETHOLOGIE ; STATUT JURIDIQUE

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Management des coopératives CAPELLI, Sonia ; GUILLOT-SOULEZ, Chloé ; SABADIE, William | EMS 26/03/2020 Nouveau

Ouvrage

- 200 p.

GESTION DE L'ENTREPRISE ; COOPERATIVE AGRICOLE ; SOCIETE COOPERATIVE ; BANQUE ; STATUT JURIDIQUE ; MANAGEMENT D'ENTREPRISE ; MANAGEMENT ; ORGANISATION DE L'ENTREPRISE

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Les milieux communs : vers une démocratie écologique TAYLAN, Ferhat | ESPRIT 01/06/2022 Nouveau

Article

- n° 486 - p. 83-92

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; CONTENTIEUX ; STATUT JURIDIQUE ; ECOLOGIE ; DROIT

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5 clés : réussir sa vie d'agriculteur et la gestion de son exploitation LEVALLOIS, Raymond ; LEVALLOIS, Roland | FRANCE AGRICOLE 01/12/2016 Nouveau

Ouvrage

- 207 p.
Cote : 38680

OUTIL D'AIDE A LA DECISION ; GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; STATUT JURIDIQUE ; INSTALLATION A LA TERRE ; INVESTISSEMENT ; GESTION FINANCIERE ; ANALYSE DU RISQUE ; STRUCTURE DE L'EXPLOITATION ; STRATEGIE

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10 clés : réussir le redressement de son entreprise agricole FAVOREAU, Guillaume ; DOMENGET, Claude | FRANCE AGRICOLE 01/07/2017 Nouveau

Ouvrage

- 187 p.
Cote : 38681

GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; GESTION DE L'ENTREPRISE ; CHEF D'EXPLOITATION ; PROTECTION JURIDIQUE ; STATUT JURIDIQUE ; GESTION FINANCIERE ; DROIT ; STRATEGIE

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Droit et bien-être animal : quels enjeux pour l'élevage ? BROUST, Benoît | BTIA 09/2014 Nouveau

Article

- n° 153 - p. 24-32

DROIT ; BIEN ETRE ; STATUT JURIDIQUE ; IMAGE ; SOCIETE ; ANIMAL DOMESTIQUE ; REFERENTIEL PROFESSIONNEL ; FILIERE

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Comprendre les enjeux administratifs de l'entreprise - 2023 COLLECTIF REVUE FIDUCIAIRE | GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 07/2023 Nouveau

Ouvrage

- 130 p.
Cote : 41158

ENTREPRISE ; FORMALITE ADMINISTRATIVE ; REGLEMENTATION ; ADMINISTRATION ; SOCIETE ANONYME A RESPONSABILITE LIMITEE ; STATUT JURIDIQUE ; FISCALITE ; GESTION ; COMPTABILITE ; DROIT ; ORGANISATION DE L'ENTREPRISE ; PRISE DE DECISION

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Diversification agricole : guide juridique pour les porteurs de projets BOUNACEUR-JOSSET, Amel | CIVAM 2021 Nouveau

Ouvrage

- 212 p.
Cote : 40557

DIVERSIFICATION ; EXPLOITATION AGRICOLE ; GESTION ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT RURAL ; FISCALITE ; PLURIACTIVITE ; URBANISME ; BATIMENT AVICOLE ; GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN ; SOCIETE COOPERATIVE ; MONTAGE DE PROJET ; ACCUEIL

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L'agriculture et les paiements pour services environnementaux : quels questionnements juridiques ? LANGLAIS, Alexandra | PUR 01/01/2019 Nouveau

Ouvrage

- 447 p.
Cote : 40033

DROIT ; STATUT JURIDIQUE ; PAIEMENT ; CONTRAT AGRI ENVIRONNEMENTAL ; CONTRAT

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Production agricole et droit de l'environnement HERMON, Carole ; DOUSSAN, Isabelle ; GRIMONPREZ, Benoit | LEXISNEXIS 01/01/2020 Nouveau

Ouvrage

- 523 p.
Cote : 40035

AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ; DROIT ; PRODUCTION AGRICOLE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; STATUT JURIDIQUE ; LOI SUR L'EAU ; GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; JUSTICE

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Animal et santé ROUX-DEMARE, F.-X. | MARE & MARTIN 2021 Nouveau

Ouvrage

- 444 p.
Cote : 40019

ANIMAL ; ETHIQUE ; MALADIE DES ANIMAUX ; EXPERIMENTATION ; RELATION HOMME ANIMAL ; BIEN ETRE ; STATUT JURIDIQUE ; SANTE PUBLIQUE

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Décentralisation : où va-t-on ? | REVUE SOURCE (LA) 01/03/2004 Nouveau

Article

- n° 70 - p.3

PROJET DE LOI ; DECENTRALISATION ; RESPONSABILITE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; TOURISME ; REGION ; ETAT ; FEDERATION NATIONALE DE TOURISME ET SYNDICATS D'INITIATIVE ; REFORME ; STATUT JURIDIQUE ; EVOLUTION ; PERSPECTIVE

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Vie des régions Maisons de pays (suite et fin) | SOURCE 01/01/1996 Nouveau

Article

- n° 23 - p. 11

MAISON DE PAYS ; DEFINITION ; STATUT JURIDIQUE ; FREQUENTATION ; FINANCEMENT PUBLIC ; TYPOLOGIE ; LOCALISATION

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Carte d'identité Fédération Nationale de l'Habitat Rural et de l'aménagement du territoire rural (FNHDR) | SOURCE 03/04/1996 Nouveau

Article

- n° 24 - p. 6-7

FEDERATION NATIONALE ; HABITAT RURAL ; FONCTIONNEMENT ; STATUT JURIDIQUE ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

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Vademecum de l'entreprise agricole : 2022 MILLIARD, Florent ; DETERRE, Jean-Marie ; DORLEAC, Philippe | SEFI ARNAUD FRANEL 06/2022 Nouveau

Ouvrage

- 164 p.
Cote : 40386

ENTREPRISE AGRICOLE ; EXPLOITATION AGRICOLE ; GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; REGLEMENTATION ; FISCALITE ; COMPTABILITE ; STATUT JURIDIQUE ; FINANCEMENT ; TRANSMISSION D'EXPLOITATION ; POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE ; AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT

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EXPLOITATION FAMILIALE ; MODE D'EXPLOITATION ; GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; STATUT JURIDIQUE ; ORGANISATION DU TRAVAIL ; TRANSMISSION D'EXPLOITATION

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Travailler et s'épanouir en famille BRAS, Anne | GERER POUR GAGNER 11/2023 Nouveau

Article

- n° 72 - p. 5-13

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Statut général des fonctionnaires de l'Etat | DIRECTION DES J.O. 01/10/2002 H Nouveau

Ouvrage

- 791 p.
Cote : 21491

ETAT ; ADMINISTRATION ; DROIT PUBLIC ; STATUT JURIDIQUE

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Droit de l'information : guide pratique COLLECTIF | ARCHIMAG 01/09/2020 Nouveau

Ouvrage

- n° 67 - 84 p.
Cote : 39359

DROIT ; INFORMATION ; DROIT DE PROPRIETE ; NUMERISATION ; STATUT JURIDIQUE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

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Foncier : les solutions collectives DECONINCK, Jérôme | ALTERNATIVES RURALES 01/07/2000 Nouveau

Article

- n° 75 - p. 8-18

FONCIER ; RESEAU PROFESSIONNEL ; STATUT JURIDIQUE ; HISTOIRE ; PROBLEME

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