Documents&nbsp; CODE DE L'URBANISME | enregistrements trouvés : 13

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Réhabilitation de l'immobilier de loisirs | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/03/2001 Nouveau

Article

- n° 180 - p. 9

IMMOBILIER DE LOISIRS ; VILLAGE ; VILLAGE DE VACANCES ; RESIDENCE DE TOURISME ; CODE DE L'URBANISME ; AMELIORATION ; INFRASTRUCTURE ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; ENVIRONNEMENT ; AIDE ; LOI ; PERSONNEL ; HEBERGEMENT ; LEGISLATION ; CLIENTELE TOURISTIQUE

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Les outils juridiques de l'aménagement BELLET, C | LETTRE DU CADRE TERRITORIAL (LA) 01/01/2002 Nouveau

Ouvrage

- 335 p.
Cote : 20063

AMENAGEMENT ; OUTIL D'AIDE A LA DECISION ; POLITIQUE D'AMENAGEMENT ; ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE ; CODE DE L'URBANISME

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L'aménagement urbain : acteurs et système VILMIN, Thierry | PARENTHESES 01/08/2015 Nouveau

Ouvrage

- 140 p.
Cote : 36813

URBANISME ; CODE DE L'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; ESPACE URBAIN ; POLITIQUE D'AMENAGEMENT ; ACTEUR DU DEVELOPPEMENT ; FONCIER

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La servitude comme outil de développement touristique | POUR LA MONTAGNE 01/02/2007 Nouveau

Article

- n° 169 - p.9

LOI MONTAGNE ; ACTIVITE SPORTIVE ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ; EQUIPEMENT DE MONTAGNE ; OUTIL DE L'AMENAGEMENT ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; CODE DU TOURISME ; CODE DE L'URBANISME

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Les hébergements de plein air font leur entrée dans le Code de l'urbanisme | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/02/2007 Nouveau

Article

- n° 245 - p.4

HEBERGEMENT DE PLEIN AIR ; RESIDENCE DE TOURISME ; PROFESSIONNEL DU TOURISME ; LEGISLATION ; CODE DE L'URBANISME ; HOTELLERIE SAISONNIERE ; DROIT DE L'URBANISME ; DROIT DU TOURISME ; MOBIL HOME

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Refuges | POUR LA MONTAGNE 01/05/2007 Nouveau

Article

- n° 172 - p.9

REFUGE DE MONTAGNE ; DECRET ; LOI ; CODE DE L'URBANISME ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; HEBERGEMENT DE LOISIRS ; HEBERGEMENT RURAL ; HEBERGEMENT ; ISO 9001

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Droit de l'urbanisme DROBENKO, Bernard | GUALINO EDITEUR 01/02/2008 Nouveau

Ouvrage

- 350 p.
Cote : 27810

URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; REGLEMENTATION ; OCCUPATION DES SOLS ; FINANCEMENT ; AMENAGEMENT FONCIER ; CODE DE L'URBANISME

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Zones humides et documents d'urbanisme CIZEL, Olivier ; ARRONDEAU, J.P. ; MIQUET, A. ; ET AL. | ZONES HUMIDES INFOS 01/10/2010 Nouveau

Article

- n° 69 - p. 2-22

ZONE HUMIDE ; CODE DE L'URBANISME ; DROIT DE L'URBANISME ; LEGISLATION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT

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Constructions en zone agricole : la loi contournée ? VILLE, Frédéric | JOURNAL DES MAIRES 15/05/2011 Nouveau

Article

- n° 5 - p. 34-36

TERRE AGRICOLE ; PROTECTION DE LA NATURE ; CODE DE L'URBANISME ; URBANISME ; REGLEMENTATION ; CONSTRUCTION ; LEGISLATION

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Ecologiser les documents d'urbanisme pour protéger les terres agricoles et les espaces naturels DELATTRE, Laurence ; NAPOLEONE, Claude | COURRIER DE L'ENVIRONNEMENT DE L'INRA (LE) 01/05/2011 Nouveau

Article

- n° 60 - p. 63-71

CODE DE L'URBANISME ; URBANISME ; TERRE AGRICOLE ; AMENAGEMENT FONCIER ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; MILIEU NATUREL ; PROTECTION DE LA NATURE

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Règles d'urbanisme et choix politique : les observations de l'Etat sur les projets locaux MELOT, Romain ; BRANSIECQ, Maxence | REVUE D'ECONOMIE REGIONALE ET URBAINE 01/10/2016 Nouveau

Article

- n° 4 - p. 767-798

URBANISATION ; URBANISME ; RELATION VILLE CAMPAGNE ; AMENAGEMENT FONCIER ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; CODE DE L'URBANISME

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Géopolitique de l'aménagement urbain SALAMON, Joseph | TERRITORIAL EDITIONS 02/2022 Nouveau

Ouvrage

- 118 p.
Cote : 40434

URBANISME ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CONTENTIEUX ; CONDUITE DE PROJET ; DROIT DE L'URBANISME ; URBANISATION ; CODE DE L'URBANISME

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