Documents&nbsp; DROIT DU TOURISME | enregistrements trouvés : 26

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Mise en accessibilité : encourager la montée en puissance GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME | GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME (LA) 11/11/2015 Nouveau

Article

- n° 2331 - p. 4-6

TOURISME DES HANDICAPES ; HANDICAPE ; LOI ; REGLEMENTATION ; DROIT DU TOURISME

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Management du tourisme et des loisirs sportifs de pleine nature CHAZAUD, Pierre | PRESSES UNIVERSITAIRES DU SPORT 01/01/2004 Nouveau

Ouvrage

- 305 p.
Cote : 21531

TOURISME SPORTIF ; LOISIR ; PERIURBAIN ; ORGANISATION ; DEMANDE TOURISTIQUE ; CLIENTELE ; OFFRE TOURISTIQUE ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; PRODUIT TOURISTIQUE ; COMMERCIALISATION ; MANAGEMENT ; LOISIRS DE PLEIN AIR ; TOURISME NATURE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; STRATEGIE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; PROTECTION DU TOURISTE ; ORGANISATION DU TOURISME ; DROIT DU TOURISME ; MARKETING TOURISTIQUE

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Florilège de dispositions relatives au tourisme | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/05/2006 Nouveau

Article

- n° 237 - p.4-5

LOI ; DROIT DU TOURISME ; CODE DU TOURISME ; MODIFICATION ; REGLEMENTATION ; EVOLUTION ; ORDONNANCEMENT ; REFORME

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Location saisonnière, loi Hoguet et loi sur la vente de voyages | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/11/2006 Nouveau

Article

- n° 242 - p.4-5

LOCATION D'HEBERGEMENT ; HEBERGEMENT SAISONNIER ; VENTE DE SEJOUR ; VENTE DE VOYAGE ; LOI ; REGLEMENTATION ; DROIT DU TOURISME

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Demeures historiques et activités touristiques TACHOIRE, Gaëlle | SRFD VERNEUIL 01/01/2005 Nouveau

Ouvrage

- 188p.
Cote : 25585

MARKETING TOURISTIQUE ; STRATEGIE ; CREATION D'ACTIVITE ; DEVELOPPEMENT CULTUREL ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ; DROIT DU TOURISME ; EXPERIENCE ; COMMUNICATION TOURISTIQUE ; CONCURRENCE ; VALORISATION

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Unités touristiques nouvelles | POUR LA MONTAGNE 01/02/2007 Nouveau

Article

- n° 169 - p.6-7

PROCEDURE ; DROIT DU TOURISME ; UNITE TOURISTIQUE NOUVELLE ; LOI MONTAGNE ; URBANISME ; MONTAGNE ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; AMENAGEMENT MONTAGNE ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE

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Un gîte rural est un service public | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/03/2006 Nouveau

Article

- n° 235 - p.8

DROIT DU TOURISME ; ACTIVITE TOURISTIQUE ; SERVICE PUBLIC ; JURISPRUDENCE ; STATUT JURIDIQUE ; GITE RURAL ; DOMAINE PUBLIC ; DOMAINE PRIVE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

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De la notion de service public touristique | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/02/2006 Nouveau

Article

- n° 234 - p.6-7

PROJET TOURISTIQUE ; SERVICE PUBLIC ; COMMERCE ; DROIT DU TOURISME ; JURISPRUDENCE ; DROIT COMMERCIAL ; GESTION ; POLITIQUE DU TOURISME ; ACTIVITE TOURISTIQUE ; STATUT JURIDIQUE

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Simplifier le droit | REVUE SOURCE (LA) 01/01/2007 Nouveau

Article

- n° 87 - p.5

CODE DU TOURISME ; DROIT DU TOURISME ; REFORME ; CLARIFICATION ; GUIDE ; COMMERCIALISATION TOURISTIQUE ; ASSOCIATION ; ORGANISATION DU TOURISME ; ISO 9001

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Les hébergements de plein air font leur entrée dans le Code de l'urbanisme | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/02/2007 Nouveau

Article

- n° 245 - p.4

HEBERGEMENT DE PLEIN AIR ; RESIDENCE DE TOURISME ; PROFESSIONNEL DU TOURISME ; LEGISLATION ; CODE DE L'URBANISME ; HOTELLERIE SAISONNIERE ; DROIT DE L'URBANISME ; DROIT DU TOURISME ; MOBIL HOME

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Il y a "commune touristique" et "commune touristique" | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/02/2007 Nouveau

Article

- n° 245 - p.6

DROIT ; DROIT DU TOURISME ; FISCALITE ; RESIDENCE DE TOURISME ; CLASSEMENT RESIDENCES TOURISME ; ZONE DE REVITALISATION RURALE ; CONSTRUCTION ; RESTAURATION ; INVESTISSEMENT ; HEBERGEMENT

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L'Etat renforce son contrôle sur l'ANCV | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/03/2007 Nouveau

Article

- n° 246 - p.4-5

DROIT DU TOURISME ; CHEQUE VACANCES ; AGENCE NATIONALE POUR LES CHEQUES VACANCES ; FRAUDE ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; LEGISLATION ; LOI ; CODE DU TOURISME

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Les incertitudes juridiques du chèque-cadeau | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/10/2006 Nouveau

Article

- n° 241 - p.6-7

DROIT DU TOURISME ; LEGISLATION ; VENTE DE SEJOUR ; VENTE DE VOYAGE ; CHOIX DU PRODUIT ; PRODUIT TOURISTIQUE ; PROFESSIONNEL DU TOURISME ; LOI ; PRESTATION TOURISTIQUE

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Code du tourisme MICHAUD, Jean-Luc ; BARREY, Guy | DALLOZ 01/11/2006 Nouveau

Ouvrage

- 676 p.
Cote : 25737

DROIT DU TOURISME ; LOI ; CODE DU TOURISME ; LEGISLATION ; TOURISME ; REGLEMENTATION ; JURISPRUDENCE ; DECRET

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Lifting du droit du tourisme | REVUE SOURCE (LA) 01/05/2006 H Nouveau

Article

- n° 83 - p. 5

DROIT DU TOURISME ; CODE DU TOURISME ; STATION TOURISTIQUE ; COMMUNE TOURISTIQUE ; CLASSEMENT STATIONS ; LOI ; LEGISLATION ; REGLEMENTATION ; CHAMBRE D'HOTE ; LOISIRS DE PLEIN AIR ; ACTIVITE SPORTIVE

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De la définition de la chambre d'hôtes | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/09/2007 Nouveau

Article

- n° 251 - p. 4-5

CHAMBRE D'HOTE ; DROIT DU TOURISME ; REGLEMENTATION ; DECRET ; CODE DU TOURISME

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Baignade, gratuité et sécurité | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/11/2007 Nouveau

Article

- n° 253 - p. 4-5

BAIGNADE ; SECURITE ; EQUIPEMENT DE SPORT ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE ; DROIT DU TOURISME

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Annulations et interruptions de séjour LECOINTE, Charles | ACCUEILLIR MAGAZINE 01/03/2010 Nouveau

Article

- n° 26 - p. 17-22

SEJOUR ; CONTRAT DE LOCATION ; REGLEMENTATION ; CONTENTIEUX ; DROIT DU TOURISME

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Nature et tourisme, les risques et opportunités de l'aspiration au vert PATRIARCA, Eliane | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/01/2023 Nouveau

Article

- n° 370 - p. 66-112

TOURISME DURABLE ; TOURISME NATURE ; TOURISME EN FRANCE ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ; RISQUE ECOLOGIQUE ; SURFREQUENTATION ; DROIT DU TOURISME ; INCIDENCE DU TOURISME

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