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Documents  DROIT RURAL | enregistrements trouvés : 25

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La transmission de l'exploitation agricole ACHARD, Alain | EDUCAGRI 2008

Ouvrage

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- 144 p.
Cote : 34264

TRANSMISSION D'EXPLOITATION ; SUCCESSION ; DROIT RURAL ; INSTALLATION A LA TERRE

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Droits de propriété et d'usage sur la terre : une étude statistique des recours contentieux en matière de fermage MELOT, Romain | ECONOMIE RURALE 01/07/2014

Article

V

- n° 342 - p. 69-85

DROIT RURAL ; FERMAGE ; CONTENTIEUX ; DROIT DE PROPRIETE ; TERRE AGRICOLE ; FRANCE

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Eau : redessinons les lignes de partage ! LEMAIRE, Jade ; BUGNOT, Fabrice ; GUICHARD, Suzie ; ET AL. | TRANSRURAL INITIATIVES 03/2023

Article

V

- n° 496 - p. 13-26

EAU ; GESTION DE L'EAU ; SECHERESSE ; RISQUE ECOLOGIQUE ; RESSOURCE NATURELLE ; EAU USEE ; AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ; DROIT RURAL

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Diversification agricole : guide juridique pour les porteurs de projets BOUNACEUR-JOSSET, Amel | CIVAM 2021

Ouvrage

y

- 212 p.
Cote : 40557

DIVERSIFICATION ; EXPLOITATION AGRICOLE ; GESTION ; STATUT JURIDIQUE ; DROIT RURAL ; FISCALITE ; PLURIACTIVITE ; URBANISME ; BATIMENT AVICOLE ; GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN ; SOCIETE COOPERATIVE ; MONTAGE DE PROJET ; ACCUEIL

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Les successions en agriculture. Aspects juridiques et enregistrement | CHAMBRES D'AGRICULTURE 01/07/1991

Article

V

- n° 791 - 79 p.

SUCCESSION ; DROIT RURAL

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Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres GAIN, Marie-Odile | LEXISNEXIS 01/08/2017

Ouvrage

y

- 307 p.
Cote : 38541

DROIT RURAL ; TERRE AGRICOLE ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL ; EXPLOITANT AGRICOLE ; GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE ; BAIL RURAL

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Le droit de l'eau en milieu rural GRIMONPREZ, Benoit | FRANCE AGRICOLE 01/04/2021

Ouvrage

y

- 235 p.
Cote : 40032

GESTION DE L'EAU ; RESSOURCE NATURELLE ; DROIT RURAL ; QUALITE DE L'EAU ; AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ; DROIT ; IRRIGATION ; ZONE HUMIDE ; PROTECTION DE LA NATURE ; MILIEU RURAL

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Travail agricole et territoire du droit LORVELLEC, L | ECONOMIE RURALE 01/02/1999

Article

V

- n° 249 - p. 83-87

AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ; TRAVAIL EN AGRICULTURE ; MESURE AGRIENVIRONNEMENTALE ; DROIT DU TRAVAIL ; DROIT RURAL

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Cadastre exquis. Les limites et l'usage COMBY, J | COURRIER DE LA PLANETE 01/10/1998

Article

V

- n° 47 - p. 8-9

AGRICULTURE ; PROPRIETE FONCIERE ; CADASTRE ; DROIT RURAL

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Réforme agraire. Un droit de l'homme KUNNEMANN, R | COURRIER DE LA PLANETE 01/10/1998

Article

V

- n° 47 - p. 10-11

REFORME AGRAIRE ; AGRICULTURE ; DEVELOPPEMENT AGRICOLE ; PAYS EN DEVELOPPEMENT ; SECURITE ALIMENTAIRE ; CHARTE ; DROIT RURAL

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La définition juridique de l'activité agricole HUDAULT, Joseph | COMPTES RENDUS DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE DE FRANCE

Article

V

vol. 85 - n° 8 - p. 205-247

DROIT RURAL ; AGRICULTURE ; FRANCE ; DIVERSIFICATION ; LEGISLATION ; IMPOT

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Foncier agricole : où va la terre ? SEYSEN-FOUAN, Stéphanie | CULTIVAR 01/11/2015

Article

V

- n° 62 - p. 10-17

TERRE AGRICOLE ; FONCIER ; MARCHE FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT RURAL ; SPECULATION FONCIERE

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Face au droit rural et à ses pratiques SOCIETE FRANCAISE D'ECONOMIE RURALE | L'HARMATTAN 01/06/2001

Acte de congrès

UV

vol. 3 - 441 p.
Cote : 16562

DROIT RURAL ; INSTITUTION ; AGRICULTURE ; AGROALIMENTAIRE ; ESPACE RURAL ; LEGISLATION ; ECONOMIE RURALE ; SOCIOLOGIE RURALE

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L'entreprise rurale : entre activités économiques et territoire rural BODIGUEL, M | L'HARMATTAN 01/01/2002

Ouvrage

V

- 478 p.
Cote : 20112

AGRICULTURE DE SERVICE ; LOCALISATION ; DROIT ; DROIT RURAL ; EXPLOITATION AGRICOLE

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Incertitudes actuelles sur la propriété foncière CHOUQUER, Gérard ; JESSENNE, Jena-Pierre ; MAUREL, Marie-Claude ; ET AL. | REVUE DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE (LA) 01/01/2019

Article

V

- n° 17 - p. 29-56

DROIT DE PROPRIETE ; POLITIQUE FONCIERE ; FONCIER ; SPECULATION FONCIERE ; DROIT RURAL ; MARCHE FONCIER ; UTILISATION DES TERRES

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La compensation écologique à travers le contre-exemple de Notre-Dame-des-Landes : quels enseignements pour l'avenir ? ZONES HUMIDES INFOS | ZONES HUMIDES INFOS 01/01/2014

Article

V

- n° 82-83 - p. 16-20

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ECOLOGIE ; ZONE HUMIDE ; CONTENTIEUX ; DROIT RURAL ; BIODIVERSITE

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Foncier : les sociétés sous le radar d'un nouveau contrôle MARCOTTE, Alexis | FRANCE AGRICOLE 05/2023

Article

V

- n° 4007 - p. 42-47

FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT RURAL ; SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL ; UTILISATION DES TERRES ; TERRE AGRICOLE ; AGRANDISSEMENT D'EXPLOITATION

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Méthodologie d'évaluation et d'analyse des conflits dans les espaces ruraux et périurbains TORRE, André ; JEANNEAUX, Philippe ; KIRAT, Thierry ; ET AL. | COURRIER DE L'ENVIRONNEMENT DE L'INRA (LE) 01/03/2015

Article

V

- n° 65 - p. 37-47

CONTENTIEUX ; UTILISATION DES TERRES ; ESPACE RURAL ; AMENAGEMENT EN ESPACE RURAL ; TERRE AGRICOLE ; DROIT RURAL

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Cours d'eau domaniaux et non domaniaux LAURENT, Olivier | AUVERGNE ENVIRONNEMENT 01/04/2009

Article

V

- n° 112 - p. 41-44

COURS D'EAU ; DROIT DE PROPRIETE ; DROIT RURAL ; DOMAINE PRIVE ; DOMAINE PUBLIC ; LEGISLATION

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L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) : le nouveau visage du remembrement PEIGNOT, Bernard ; RIVIER, Michaël ; DUTORDOIR, Jérôme | FRANCE AGRICOLE 04/2023

Ouvrage

y

- 281 p.
Cote : 40873

REMEMBREMENT ; REMEMBREMENT-AMENAGEMENT ; FONCIER ; AMELIORATION FONCIERE ; AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT ; DROIT RURAL ; AMENAGEMENT FONCIER ; AMENAGEMENT FORESTIER ; LEGISLATION

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2015 [2]

2014 [2]

2013 [1]

2009 [1]

2008 [1]

2007 [1]

2002 [1]

2001 [1]

1999 [1]

1998 [2]

1991 [1]

(sans) [1]

J Plus

Mots-clés

DROIT RURAL [25]

FONCIER [6]

TERRE AGRICOLE [6]

AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT [5]

LEGISLATION [5]

AGRICULTURE [4]

BAIL RURAL [3]

CONTENTIEUX [3]

DROIT [3]

DROIT DE PROPRIETE [3]

FRANCE [3]

GESTION DE L'EXPLOITATION AGRICOLE [3]

POLITIQUE FONCIERE [3]

SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL [3]

UTILISATION DES TERRES [3]

AMENAGEMENT FONCIER [2]

CONTRAT [2]

DIVERSIFICATION [2]

ECOLOGIE [2]

ESPACE RURAL [2]

EXPLOITATION AGRICOLE [2]

FERMAGE [2]

GESTION DE L'EAU [2]

MARCHE FONCIER [2]

RESSOURCE NATURELLE [2]

SPECULATION FONCIERE [2]

STATUT JURIDIQUE [2]

SUCCESSION [2]

ZONE HUMIDE [2]

ACCUEIL [1]

AGRANDISSEMENT D'EXPLOITATION [1]

AGRICULTURE DE SERVICE [1]

AGRICULTURE DURABLE [1]

AGROALIMENTAIRE [1]

AIDE A L'AGRICULTURE [1]

AMELIORATION FONCIERE [1]

AMENAGEMENT EN ESPACE RURAL [1]

AMENAGEMENT FORESTIER [1]

AMENAGEMENT RURAL [1]

BATIMENT AVICOLE [1]

BIODIVERSITE [1]

CADASTRE [1]

CHARTE [1]

CODE FORESTIER [1]

COLLECTIVITE TERRITORIALE [1]

COURS D'EAU [1]

DECOUPLAGE DES AIDES [1]

DEVELOPPEMENT AGRICOLE [1]

DOMAINE PRIVE [1]

DOMAINE PUBLIC [1]

DROIT DU TRAVAIL [1]

EAU [1]

EAU USEE [1]

ECONOMIE RURALE [1]

EXPLOITANT AGRICOLE [1]

FISCALITE [1]

GESTION [1]

GROUPEMENT D'EXPLOITATION AGRICOLE EN COMMUN [1]

IMPOT [1]

INSTALLATION A LA TERRE [1]

INSTITUTION [1]

IRRIGATION [1]

LOCALISATION [1]

MESURE AGRIENVIRONNEMENTALE [1]

MILIEU RURAL [1]

MODE DE FAIRE VALOIR [1]

MONTAGE DE PROJET [1]

PAYS EN DEVELOPPEMENT [1]

PLURIACTIVITE [1]

POLITIQUE AGRICOLE [1]

PRIX AGRICOLE [1]

PROPRIETE FONCIERE [1]

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [1]

PROTECTION DE LA NATURE [1]

QUALITE DE L'EAU [1]

REFORME AGRAIRE [1]

REGLEMENTATION [1]

REMEMBREMENT [1]

REMEMBREMENT-AMENAGEMENT [1]

RISQUE ECOLOGIQUE [1]

SECHERESSE [1]

SECURITE ALIMENTAIRE [1]

SOCIETE COOPERATIVE [1]

SOCIOLOGIE RURALE [1]

TRANSMISSION D'EXPLOITATION [1]

TRAVAIL EN AGRICULTURE [1]

URBANISME [1]

J Plus

Auteurs

ET AL. [3]

PEIGNOT, Bernard [2]

ACHARD, Alain [1]

BODIGUEL, M [1]

BONNET, Anne-Marie [1]

BOUNACEUR-JOSSET, Amel [1]

BOYER, Pierre-Louis [1]

BUGNOT, Fabrice [1]

CHOUQUER, Gérard [1]

COMBY, J [1]

DEJEAN, Edith [1]

DISSAUX, Nicolas [1]

DUTORDOIR, Jérôme [1]

GAIN, Marie-Odile [1]

GRIMONPREZ, Benoit [1]

GUICHARD, Suzie [1]

GUIVARC'H, Aline [1]

HUDAULT, Joseph [1]

JEANNEAUX, Philippe [1]

JESSENNE, Jena-Pierre [1]

JUILLET-REGIS, Hélène [1]

KIRAT, Thierry [1]

KUNNEMANN, R [1]

LAURENT, Olivier [1]

LEBRETON-DERRIEN, Sylvie [1]

LEMAIRE, Jade [1]

LORVELLEC, L [1]

MARCOTTE, Alexis [1]

MAUREL, Marie-Claude [1]

MELOT, Romain [1]

POTRONNAT, Valentin [1]

RIVIER, Michaël [1]

SEYSEN-FOUAN, Stéphanie [1]

SOCIETE FRANCAISE D'ECONOMIE RURALE [1]

TORRE, André [1]

VAN DAMME, Patrick [1]

ZONES HUMIDES INFOS [1]

J Plus

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