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Documents  SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE | enregistrements trouvés : 15

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Une SEM pour gérer les équipements des lacs dans l'Aube | ESPACES 03/04/1996

Article

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- n° 138 - p. 10

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; AMENAGEMENT FLUVIAL ; LAC ; AUBE

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Quel avenir pour les SEM de montagne ? | POUR LA MONTAGNE 01/07/1993

Article

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- n° 29 - p. 12-15

MONTAGNE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; STATION DE MONTAGNE ; HISTORIQUE ; PROSPECTIVE

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Les Saintes-Maries-de-la-Mer, SEM d'aménagement et de gestion.In:"Partenariat public-privé" | ESPACES 01/04/1994

Article

V

- n° 126 - p. 48-51

BOUCHES DU RHONE ; PARTENARIAT ; INVESTISSEMENT PUBLIC ; FINANCEMENT PRIVE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

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Les SEM tourisme et la loi de 1992 | ESPACES 01/02/1995

Article

V

- n° 131 - p. 60

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; LEGISLATION ; VENTE DE VOYAGE ; VENTE DE SEJOUR

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Les sociétés d'économie mixte | SOURCE 01/09/1994

Article

V

- n° 15 - p. 9-10

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; HISTORIQUE ; PARTENARIAT

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Dossier Les outils de gestion des services publics locaux | SOURCE 01/06/1998

Article

V

- n° 37 - p. 6-9

GESTION ; SERVICE PUBLIC ; MODE DE GESTION ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; REGIE ; ASSOCIATION ; COLLECTIVITE TERRITORIALE

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Les interventions économiques des collectivités locales FALZON, M | LGDJ 01/01/1996

Ouvrage

V

- 115 p.
Cote : 13859

COLLECTIVITE TERRITORIALE ; AIDE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

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Le projet de l'économie mixte : modernité, transparence et efficacité | ESPACES 01/12/1999

Article

V

- n° 166 - p. 10-12

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; DEFINITION ; CARACTERISTIQUE ; COMPETENCE PROFESSIONNELLE ; INTERCOMMUNALITE

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Modernisation du statut des SEM | ESPACES 01/11/2001

Article

V

- n° 187 - p. 11

LEGISLATION ; MODERNISATION ; STATUT JURIDIQUE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; DROIT PRIVE ; DROIT PUBLIC

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Les SEM locales basculent du côté public | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/03/2002

Article

V

- n° 191 - p. 12

LEGISLATION ; MODERNISATION ; LOI ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; TRANSFORMATION ; GESTION ; DOMAINE PUBLIC ; NOUVEAUTE ; STATUT JURIDIQUE

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Une nouvelle instruction fiscale pour les offices de tourisme | ESPACES 01/04/2000

Article

V

- n° 170 - p. 9

FISCALITE ; NOUVEAUTE ; OFFICE DE TOURISME DE PAYS ; REGIME ; TAXE A LA VALEUR AJOUTEE ; ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL ; ASSOCIATION ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

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L'économie mixte : une solution d'avenir pour le tourisme | REVUE SOURCE (LA) 01/09/2002

Article

V

- n° 61 - p. 14

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; AMENAGEMENT TOURISTIQUE ; VECTEUR ; DEVELOPPEMENT LOCAL ; AMELIORATION ; QUALITE ; VIE RURALE ; ANIMATION

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La fin des conventions d'aménagement | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/09/2005

Article

V

- n° 229 - p.6-7

CONVENTION ; AMENAGEMENT ; LOI ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; DROIT EUROPEEN ; URBANISME ; CONCURRENCE

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La Fédération des Sem défend les parcs à thème | ESPACES, TOURISME & LOISIRS 01/10/2006

Article

V

- n° 241 - p.4-5

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE ; PARC A THEME ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INVESTISSEMENT ; FINANCEMENT DU TOURISME

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Stations thermales GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME | GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME (LA) 23/06/2010

Article

V

- n° 2064 - p. 4-6

STATION THERMALE ; OFFRE TOURISTIQUE ; DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE ; THERMALISME ; TOURISME DE SANTE ; SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

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1995 [1]

1994 [2]

1993 [1]

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Mots-clés

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE [15]

COLLECTIVITE TERRITORIALE [3]

LEGISLATION [3]

ASSOCIATION [2]

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE [2]

GESTION [2]

HISTORIQUE [2]

LOI [2]

MODERNISATION [2]

NOUVEAUTE [2]

PARTENARIAT [2]

STATUT JURIDIQUE [2]

AIDE [1]

AMELIORATION [1]

AMENAGEMENT [1]

AMENAGEMENT FLUVIAL [1]

AMENAGEMENT TOURISTIQUE [1]

ANIMATION [1]

AUBE [1]

BOUCHES DU RHONE [1]

CARACTERISTIQUE [1]

COMPETENCE PROFESSIONNELLE [1]

CONCURRENCE [1]

CONVENTION [1]

DEFINITION [1]

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE [1]

DEVELOPPEMENT LOCAL [1]

DEVELOPPEMENT TERRITORIAL [1]

DOMAINE PUBLIC [1]

DROIT EUROPEEN [1]

DROIT PRIVE [1]

DROIT PUBLIC [1]

ETABLISSEMENT PUBLIC [1]

ETABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [1]

FINANCEMENT DU TOURISME [1]

FINANCEMENT PRIVE [1]

FISCALITE [1]

INTERCOMMUNALITE [1]

INVESTISSEMENT [1]

INVESTISSEMENT PUBLIC [1]

LAC [1]

MODE DE GESTION [1]

MONTAGNE [1]

OFFICE DE TOURISME DE PAYS [1]

OFFRE TOURISTIQUE [1]

PARC A THEME [1]

PROSPECTIVE [1]

QUALITE [1]

REGIE [1]

REGIME [1]

SERVICE PUBLIC [1]

STATION DE MONTAGNE [1]

STATION THERMALE [1]

TAXE A LA VALEUR AJOUTEE [1]

THERMALISME [1]

TOURISME DE SANTE [1]

TRANSFORMATION [1]

URBANISME [1]

VECTEUR [1]

VENTE DE SEJOUR [1]

VENTE DE VOYAGE [1]

VIE RURALE [1]

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Auteurs

FALZON, M [1]

GAZETTE OFFICIELLE DU TOURISME [1]

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