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Documents  DROIT DE PROPRIETE | enregistrements trouvés : 16

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Le foncier rural dans les pays du Sud : enjeux et clés d'analyse COLIN, Jean-Philippe ; LAVIGNE DELVILLE, Philippe ; LEONARD, Eric | QUAE 01/2023

Ouvrage

y

- 997 p.

FONCIER ; ASIE DU SUD ; AFRIQUE ; AMERIQUE LATINE ; POLITIQUE FONCIERE ; DROIT DE PROPRIETE ; UTILISATION DES TERRES ; OCCUPATION DES SOLS ; AMENAGEMENT FONCIER ; CONTENTIEUX ; REFORME AGRAIRE

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Making ecologies on private land : conservation practice in rural-amenity landscapes COOKE, Benjamin ; LANE, Ruth | PALGRAVE MACMILLAN 2020

Ouvrage

y

- 125 p.

PROPRIETE FONCIERE ; DROIT DE PROPRIETE ; DOMAINE PRIVE ; ECOLOGIE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; PAYSAGE ; AUSTRALIE ; PROTECTION DE LA NATURE

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Le pouvoir de la biodiversité : néolibéralisation de la nature dans les pays émergents THOMAS, Frédéric ; BOISVERT, Valérie | QUAE 01/08/2015

Ouvrage

y

- 299 p.

BIODIVERSITE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; DROIT DE PROPRIETE ; VIETNAM ; BRESIL ; MEXIQUE ; BIOTECHNOLOGIE ; RELATION NORD SUD ; LIBERALISME

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Droits de propriété et d'usage sur la terre : une étude statistique des recours contentieux en matière de fermage MELOT, Romain | ECONOMIE RURALE 01/07/2014

Article

V

- n° 342 - p. 69-85

DROIT RURAL ; FERMAGE ; CONTENTIEUX ; DROIT DE PROPRIETE ; TERRE AGRICOLE ; FRANCE

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The handbook of diverse economies GIBSON-GRAHAM, J.K. ; DOMBROSKI, Kelly | EDWARD ELGAR PUBLISHING 01/01/2020

Ouvrage

y

- 546 p.
Cote : 40191

ECONOMIE ; GESTION DE L'ENTREPRISE ; ENTREPRISE ; MARCHE DU TRAVAIL ; FINANCE ; DROIT DE PROPRIETE ; TRAVAIL ; ACTIVITE ECONOMIQUE ; SYSTEME ECONOMIQUE

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Droit de l'information : guide pratique COLLECTIF | ARCHIMAG 01/09/2020

Ouvrage

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- n° 67 - 84 p.
Cote : 39359

DROIT ; INFORMATION ; DROIT DE PROPRIETE ; NUMERISATION ; STATUT JURIDIQUE ; NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

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Höfe gemeinsam entwickeln ROECKL, C. | OKOLOGIE & LANDBAU 01/04/2003 H

Article

H

- n° 126 - p. 20-22

ACTION DE DEVELOPPEMENT ; DEVELOPPEMENT AGRICOLE ; DROIT DE PROPRIETE ; COPROPRIETE ; MULTIPROPRIETE ; ALLEMAGNE

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Incertitudes actuelles sur la propriété foncière CHOUQUER, Gérard ; JESSENNE, Jena-Pierre ; MAUREL, Marie-Claude ; ET AL. | REVUE DE L'ACADEMIE D'AGRICULTURE (LA) 01/01/2019

Article

V

- n° 17 - p. 29-56

DROIT DE PROPRIETE ; POLITIQUE FONCIERE ; FONCIER ; SPECULATION FONCIERE ; DROIT RURAL ; MARCHE FONCIER ; UTILISATION DES TERRES

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Les excès du droit à la propriété : quand l'information touristique est menacée | TOURISCOPIE 01/05/2000

Article

V

- n° 22 - n.p. (fiche)

INFORMATION ; TOURISME ; DROIT DE PROPRIETE ; EVOLUTION ; LEGISLATION ; PROTECTION ; IMAGE ; DOMAINE PRIVE

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Les successions en agriculture GILARDEAU, Jean-marie | FRANCE AGRICOLE (LA) 01/01/2003

Ouvrage

y

- 250 p.
Cote : 24311

SUCCESSION ; AGRICULTURE ; FONCIER ; PATRIMOINE AGRICOLE ; BAIL RURAL ; TRANSMISSION D'EXPLOITATION ; DROIT DE PROPRIETE

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Propriété intellectuelle et droit de l'information appliqués aux collectivités locales FROCHOT, Didier | LETTRE DU CADRE TERRITORIAL (LA) 01/09/2004

Ouvrage

V

- 338 p.
Cote : 22962

DROIT DE PROPRIETE ; PROPRIETE INTELLECTUELLE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; REGLEMENTATION ; LEGISLATION ; PROTECTION JURIDIQUE ; INTERNET ; DROIT D'AUTEUR

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Les sols peuvent-ils devenir des biens communs ? DONADIEU, P ; REMY, Elisabeth ; GIRARD, Michel-Claude | NATURES SCIENCES SOCIETES 01/07/2016

Article

V

vol. 24 - n° 3 - p. 261-269

UTILISATION DES TERRES ; DROIT DE L'URBANISME ; OCCUPATION DES SOLS ; DROIT DE PROPRIETE

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Cours d'eau domaniaux et non domaniaux LAURENT, Olivier | AUVERGNE ENVIRONNEMENT 01/04/2009

Article

V

- n° 112 - p. 41-44

COURS D'EAU ; DROIT DE PROPRIETE ; DROIT RURAL ; DOMAINE PRIVE ; DOMAINE PUBLIC ; LEGISLATION

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Le puy d'Aubière, enjeux et avenir ITA2 | ENITA CLERMONT-FERRAND 01/05/2009

Rapport d'étude

UV

- 42 p.
Cote : 29866

ECOLE NATIONALE DES INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES ; OCCUPATION DES SOLS ; DROIT DE PROPRIETE ; PUY DE DOME ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ENTRETIEN DU PAYSAGE

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Cultivez le numérique COLLECTIF | REUSSIR CEREALES GRANDES CULTURES 11/2015

Article

V

- n° 297 - p. 24-40

AGRICULTURE DE PRECISION ; ANALYSE DE DONNEES ; IRRIGATION ; INNOVATION ; SOL ; DROIT DE PROPRIETE ; LOGICIEL ; MODELISATION

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Les servitudes environnementales HUTEN, Nicolas ; STRUILLOU, Jean-François | GRIDAUH 01/11/2015

Ouvrage

y

- n° 28 - 161 p.
Cote : 36497

DROIT DE PROPRIETE ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; DROIT ; LEGISLATION ; MILIEU NATUREL

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Type

Ouvrage [8]

Article [7]

Rapport d'étude [1]

Date de parution

2023 [1]

2020 [3]

2019 [1]

2015 [1]

2016 [3]

2014 [1]

2009 [2]

2004 [1]

2003 [2]

2000 [1]

J Plus

Mots-clés

DROIT DE PROPRIETE [16]

LEGISLATION [4]

DOMAINE PRIVE [3]

DROIT RURAL [3]

FONCIER [3]

OCCUPATION DES SOLS [3]

PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT [3]

UTILISATION DES TERRES [3]

CONTENTIEUX [2]

DROIT [2]

INFORMATION [2]

POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT [2]

POLITIQUE FONCIERE [2]

PROPRIETE INTELLECTUELLE [2]

ACTION DE DEVELOPPEMENT [1]

ACTIVITE ECONOMIQUE [1]

AFRIQUE [1]

AGRICULTURE [1]

AGRICULTURE DE PRECISION [1]

ALLEMAGNE [1]

AMENAGEMENT FONCIER [1]

AMERIQUE LATINE [1]

ANALYSE DE DONNEES [1]

ASIE DU SUD [1]

AUSTRALIE [1]

BAIL RURAL [1]

BIODIVERSITE [1]

BIOTECHNOLOGIE [1]

BRESIL [1]

COLLECTIVITE TERRITORIALE [1]

COPROPRIETE [1]

COURS D'EAU [1]

DEVELOPPEMENT AGRICOLE [1]

DOMAINE PUBLIC [1]

DROIT D'AUTEUR [1]

DROIT DE L'URBANISME [1]

ECOLE NATIONALE DES INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES [1]

ECOLOGIE [1]

ECONOMIE [1]

ENTREPRISE [1]

ENTRETIEN DU PAYSAGE [1]

EVOLUTION [1]

FERMAGE [1]

FINANCE [1]

FRANCE [1]

GESTION DE L'ENTREPRISE [1]

IMAGE [1]

INNOVATION [1]

INTERNET [1]

IRRIGATION [1]

LIBERALISME [1]

LOGICIEL [1]

MARCHE DU TRAVAIL [1]

MARCHE FONCIER [1]

MEXIQUE [1]

MILIEU NATUREL [1]

MODELISATION [1]

MULTIPROPRIETE [1]

NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION [1]

NUMERISATION [1]

PATRIMOINE AGRICOLE [1]

PAYSAGE [1]

PROPRIETE FONCIERE [1]

PROTECTION [1]

PROTECTION DE LA NATURE [1]

PROTECTION JURIDIQUE [1]

PUY DE DOME [1]

REFORME AGRAIRE [1]

REGLEMENTATION [1]

RELATION NORD SUD [1]

SOL [1]

SPECULATION FONCIERE [1]

STATUT JURIDIQUE [1]

SUCCESSION [1]

SYSTEME ECONOMIQUE [1]

TERRE AGRICOLE [1]

TOURISME [1]

TRANSMISSION D'EXPLOITATION [1]

TRAVAIL [1]

VIETNAM [1]

J Plus

Auteurs

COLLECTIF [2]

BOISVERT, Valérie [1]

CHOUQUER, Gérard [1]

COLIN, Jean-Philippe [1]

COOKE, Benjamin [1]

DOMBROSKI, Kelly [1]

DONADIEU, P [1]

ET AL. [1]

FROCHOT, Didier [1]

GIBSON-GRAHAM, J.K. [1]

GILARDEAU, Jean-marie [1]

GIRARD, Michel-Claude [1]

HUTEN, Nicolas [1]

ITA2 [1]

JESSENNE, Jena-Pierre [1]

LANE, Ruth [1]

LAURENT, Olivier [1]

LAVIGNE DELVILLE, Philippe [1]

LEONARD, Eric [1]

MAUREL, Marie-Claude [1]

MELOT, Romain [1]

REMY, Elisabeth [1]

ROECKL, C. [1]

STRUILLOU, Jean-François [1]

THOMAS, Frédéric [1]

J Plus

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